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SCI LES FOISONS

Active
Siren499 181 246SCI71490 COUCHESCréée le 20 juillet 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 181 246, SCI LES FOISONS est une SCI créée le 20 juillet 2007. Elle est domiciliée Les Foisons, 71490 Couches. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DELPHINE BURETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES FOISONS

Dénomination
SCI LES FOISONS
SIREN
499 181 246
SIRET (siège)
499 181 246 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35499181246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 181 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2007
Siège social
LES FOISONS, 71490, COUCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES FOISONS

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION NUE OU EN MEUBLE OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LES FOISONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES FOISONS

DB

DELPHINE BURETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2007) · 19 ans

PP

PATRICE POUPARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LES FOISONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71490 COUCHESSiègeActif

    499 181 246 00012 · ouvert le 30 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES FOISONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES FOISONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES FOISONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES FOISONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FOISONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES FOISONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES FOISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES FOISONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI LES FOISONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES FOISONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES FOISONS est 499 181 246. Le SIRET de son siège social est 499 181 246 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35499181246.

Qui dirige SCI LES FOISONS ?

SCI LES FOISONS est dirigée par DELPHINE BURETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES FOISONS ?

Le siège social de SCI LES FOISONS est situé Les Foisons, 71490 Couches.

SCI LES FOISONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES FOISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES FOISONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES FOISONS.