SCI LES FORANCHES

Active

Siren532 863 446SCI63530 ENVALCréée le 09 juin 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 180 k€
Effectif: Non publié

SCI LES FORANCHES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2011, identifiée par le SIREN 532 863 446. Elle est domiciliée 15 rue des Foranches, 63530 Enval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JACQUES BAISSAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES FORANCHES

INSEE

Dénomination: SCI LES FORANCHES
SIREN: 532 863 446
SIRET (siège): 532 863 446 00011
N° TVA intracommunautaire: FR86532863446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 863 446
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 179 700 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 09 juin 2011
Siège social: 15 RUE DES FORANCHES, 63530, ENVAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES FORANCHES

Acquisition, propriété, administration et location de biens immobiliers

Finances de SCI LES FORANCHES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES FORANCHES

INSEE

JACQUES BAISSAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

CHRISTOPHE BAISSAT

Autre

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

JULIEN BAISSAT

Autre

Depuis la création (09 juin 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LES FORANCHES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63530 ENVALSiègeActif
532 863 446 00011 · ouvert le 24 mars 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES FORANCHES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2011

Acte

Comptes annuels de SCI LES FORANCHES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES FORANCHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES FORANCHES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FORANCHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES FORANCHES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES FORANCHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES FORANCHES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

23 juin 2011Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-09 · Début d'activité : 2011-03-24

18 mai 2024création
Date d'effet : 09 juin 2011

Questions fréquentes sur SCI LES FORANCHES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES FORANCHES ?

Le numéro SIREN de SCI LES FORANCHES est 532 863 446. Le SIRET de son siège social est 532 863 446 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86532863446.

Qui dirige SCI LES FORANCHES ?

SCI LES FORANCHES est dirigée par JACQUES BAISSAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES FORANCHES ?

Le siège social de SCI LES FORANCHES est situé 15 rue des Foranches, 63530 Enval.