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SCI LES FORGES

Active
Siren442 564 878SCI38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSECréée le 15 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 564 878, SCI LES FORGES est une SCI créée le 15 mai 2002. Elle est domiciliée Prallieres, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI LES FORGES

Dénomination
SCI LES FORGES
SIREN
442 564 878
SIRET (siège)
442 564 878 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65442564878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 564 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mai 2002
Siège social
PRALLIERES, 38700, LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES FORGES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES FORGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES FORGES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI LES FORGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSESiègeActif

    442 564 878 00019 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES FORGES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES FORGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES FORGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES FORGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES FORGES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES FORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES FORGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI LES FORGES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES FORGES ?

Le numéro SIREN de SCI LES FORGES est 442 564 878. Le SIRET de son siège social est 442 564 878 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65442564878.

Où se situe le siège social de SCI LES FORGES ?

Le siège social de SCI LES FORGES est situé Prallieres, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse.

SCI LES FORGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES FORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES FORGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES FORGES.

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