SCI LES FRAMBOISES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES FRAMBOISES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 septembre 2013, identifiée par le SIREN 797 397 551. Elle est domiciliée La Tuilerie de Gayette, 03150 Montoldre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVAIN GAILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES FRAMBOISES
INSEE- Dénomination
- SCI LES FRAMBOISES
- SIREN
- 797 397 551
- SIRET (siège)
- 797 397 551 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR05797397551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 397 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 septembre 2013
- Siège social
- LA TUILERIE DE GAYETTE, 03150, MONTOLDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES FRAMBOISES
Acquisition, location, aménagement de tous biens immobiliers
Finances de SCI LES FRAMBOISES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES FRAMBOISES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 septembre 2013) · 13 ans
Établissements de SCI LES FRAMBOISES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03150 MONTOLDRESiègeActif
797 397 551 00012 · ouvert le 05 septembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES FRAMBOISES
INPIComptes annuels de SCI LES FRAMBOISES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES FRAMBOISES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES FRAMBOISES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FRAMBOISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES FRAMBOISES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/01089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES FRAMBOISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES FRAMBOISES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-25 · Début d'activité : 2013-09-05
- création
Date d'effet : 25 septembre 2013
Questions fréquentes sur SCI LES FRAMBOISES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES FRAMBOISES ?
Le numéro SIREN de SCI LES FRAMBOISES est 797 397 551. Le SIRET de son siège social est 797 397 551 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05797397551.
Qui dirige SCI LES FRAMBOISES ?
SCI LES FRAMBOISES est dirigée par SYLVAIN GAILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES FRAMBOISES ?
Le siège social de SCI LES FRAMBOISES est situé La Tuilerie de Gayette, 03150 Montoldre.
SCI LES FRAMBOISES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES FRAMBOISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES FRAMBOISES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES FRAMBOISES.
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