SCI LES FRAMBOISES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 810 061 366, SCI LES FRAMBOISES est une SCI créée le 9 mars 2015. Elle est domiciliée Imp des Acacias Varennes, 63450 Chanonat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GERALD CHAMARRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES FRAMBOISES
INSEE- Dénomination
- SCI LES FRAMBOISES
- SIREN
- 810 061 366
- SIRET (siège)
- 810 061 366 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42810061366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 061 366
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 mars 2015
- Siège social
- IMP DES ACACIAS VARENNES, 63450, CHANONAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES FRAMBOISES
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation la construction, l'aménagement l'administration la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complèment des biens et droits immbiliers en question, l'acquisition de toutes parts de scpi
Finances de SCI LES FRAMBOISES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES FRAMBOISES
INSEEÉtablissements de SCI LES FRAMBOISES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63450 CHANONATSiègeActif
810 061 366 00011 · ouvert le 24 février 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES FRAMBOISES
INPIComptes annuels de SCI LES FRAMBOISES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES FRAMBOISES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES FRAMBOISES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FRAMBOISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES FRAMBOISES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/01089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES FRAMBOISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES FRAMBOISES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-09 · Début d'activité : 2015-02-24
- création
Date d'effet : 09 mars 2015
Questions fréquentes sur SCI LES FRAMBOISES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES FRAMBOISES ?
Le numéro SIREN de SCI LES FRAMBOISES est 810 061 366. Le SIRET de son siège social est 810 061 366 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42810061366.
Qui dirige SCI LES FRAMBOISES ?
SCI LES FRAMBOISES est dirigée par GERALD CHAMARRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES FRAMBOISES ?
Le siège social de SCI LES FRAMBOISES est situé Imp des Acacias Varennes, 63450 Chanonat.
SCI LES FRAMBOISES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES FRAMBOISES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES FRAMBOISES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES FRAMBOISES.
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