SCI LES FRANSC MACONS

Active

Siren388 399 982SCI42100 Saint-EtienneCréée le 24 août 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 399 982, SCI LES FRANSC MACONS est une SCI créée le 24 août 1992. Elle est domiciliée 39 RUE 39 Rue des Francs Maçons, 42100 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN PASCAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES FRANSC MACONS

INSEE

Dénomination: SCI LES FRANSC MACONS
SIREN: 388 399 982
SIRET (siège): 388 399 982 00015
N° TVA intracommunautaire: FR68388399982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 388 399 982
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 24 août 1992
Siège social: 39 RUE 39 Rue des Francs Maçons , 42100, Saint-Etienne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES FRANSC MACONS

gestion patrimoine immobilier

Finances de SCI LES FRANSC MACONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES FRANSC MACONS

INSEE

JEAN PASCAL

Gérant

Depuis la création (24 août 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LES FRANSC MACONS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

42100 Saint-EtienneSiègeFermé
388 399 982 00015 · ouvert le 15 octobre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES FRANSC MACONS

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LES FRANSC MACONS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES FRANSC MACONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES FRANSC MACONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES FRANSC MACONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES FRANSC MACONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES FRANSC MACONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES FRANSC MACONS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 24 août 1992

Questions fréquentes sur SCI LES FRANSC MACONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES FRANSC MACONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES FRANSC MACONS est 388 399 982. Le SIRET de son siège social est 388 399 982 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68388399982.

Qui dirige SCI LES FRANSC MACONS ?

SCI LES FRANSC MACONS est dirigée par JEAN PASCAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES FRANSC MACONS ?

Le siège social de SCI LES FRANSC MACONS est situé 39 RUE 39 Rue des Francs Maçons, 42100 Saint-Etienne.