SCI LES GACHES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 24,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 998 623, SCI LES GACHES est une SCI créée le 19 février 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gaches, 43290 Saint-Bonnet-le-Froid. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARTIAL MARTEL en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI LES GACHES
INSEE- Dénomination
- SCI LES GACHES
- SIREN
- 440 998 623
- SIRET (siège)
- 440 998 623 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77440998623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 998 623
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 24 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 février 2002
- Siège social
- LES GACHES, 43290, SAINT-BONNET-LE-FROID
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES GACHES
PROPRIETE ET GESTION DE LA MAISON "LES GACHES" A BUT NON LUCRATIF.
Finances de SCI LES GACHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES GACHES
INSEEÉtablissements de SCI LES GACHES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43290 SAINT-BONNET-LE-FROIDSiègeActif
440 998 623 00019 · ouvert le 12 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES GACHES
INPIComptes annuels de SCI LES GACHES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES GACHES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES GACHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GACHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES GACHES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES GACHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES GACHES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 février 2002
Questions fréquentes sur SCI LES GACHES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES GACHES ?
Le numéro SIREN de SCI LES GACHES est 440 998 623. Le SIRET de son siège social est 440 998 623 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77440998623.
Qui dirige SCI LES GACHES ?
SCI LES GACHES est dirigée par MARTIAL MARTEL, autre. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES GACHES ?
Le siège social de SCI LES GACHES est situé Les Gaches, 43290 Saint-Bonnet-le-Froid.
SCI LES GACHES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES GACHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES GACHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GACHES.
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