SCI LES GENEVRIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 314 465 329, SCI LES GENEVRIERS est une SCI créée le 1er décembre 1978. Elle est domiciliée 31 av de la Roche Parnale Z.i. les Fourmis, 74130 Bonneville. SCI LES GENEVRIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GILBERT BOGEY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES GENEVRIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES GENEVRIERS
- SIREN
- 314 465 329
- SIRET (siège)
- 314 465 329 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92314465329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 465 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 décembre 1978
- Siège social
- 31 AV DE LA ROCHE PARNALE Z.I. LES FOURMIS, 74130, BONNEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES GENEVRIERS
LOCATION
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Finances de SCI LES GENEVRIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES GENEVRIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES GENEVRIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74130 BONNEVILLESiègeActif
314 465 329 00014 · ouvert le 19 octobre 1978 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES GENEVRIERS
INPIConformité de SCI LES GENEVRIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GENEVRIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES GENEVRIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 04 août 2026 · N° 22/01454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 17 avril 2025 · N° 22/02841
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 1995 · N° 95-40.049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES GENEVRIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES GENEVRIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1978
Questions fréquentes sur SCI LES GENEVRIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES GENEVRIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES GENEVRIERS est 314 465 329. Le SIRET de son siège social est 314 465 329 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92314465329.
Qui dirige SCI LES GENEVRIERS ?
SCI LES GENEVRIERS est dirigée par GILBERT BOGEY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES GENEVRIERS ?
Le siège social de SCI LES GENEVRIERS est situé 31 av de la Roche Parnale Z.i. les Fourmis, 74130 Bonneville.
SCI LES GENEVRIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES GENEVRIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES GENEVRIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GENEVRIERS.
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