SCI LES GRAINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI LES GRAINS est une SCI immatriculée le 1er septembre 2005 sous le numéro SIREN 483 734 414. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Rte de Saint Genis les Vernes, 42800 Rive-de-Gier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN TRAPEAUX, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES GRAINS
INSEE- Dénomination
- SCI LES GRAINS
- SIREN
- 483 734 414
- SIRET (siège)
- 483 734 414 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR28483734414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 734 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 septembre 2005
- Siège social
- 6 RTE DE SAINT GENIS LES VERNES, 42800, RIVE-DE-GIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES GRAINS
Acquisition et gestion de tous biens immobiliers.
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Finances de SCI LES GRAINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES GRAINS
INSEEBODACCBLANC SINGLAR
Autre
Depuis la création (01 septembre 2005) · 21 ans
Anciens dirigeants (1)
Vincent n'est plus gérant BOUREL
BOUREL Vincent Sébastien nom d'usage · de mars 2010 à septembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES GRAINS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif
483 734 414 00020 · ouvert le 24 mai 2005 · NAF 6820B
- 38540 HEYRIEUXFermé
483 734 414 00012 · ouvert le 24 mai 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES GRAINS
INPIConformité de SCI LES GRAINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GRAINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES GRAINS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frdesignation
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 15 janvier 2024 · N° 23/02848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 28 février 2023 · N° 22/00691
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juin 2017 · N° 16-14.921
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 janvier 2017 · N° 16-11.083
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES GRAINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES GRAINS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2005
Questions fréquentes sur SCI LES GRAINS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES GRAINS ?
Le numéro SIREN de SCI LES GRAINS est 483 734 414. Le SIRET de son siège social est 483 734 414 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28483734414.
Qui dirige SCI LES GRAINS ?
SCI LES GRAINS est dirigée par JEAN TRAPEAUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES GRAINS ?
Le siège social de SCI LES GRAINS est situé 6 Rte de Saint Genis les Vernes, 42800 Rive-de-Gier.
SCI LES GRAINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES GRAINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES GRAINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GRAINS.
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