SCI LES GRAVIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES GRAVIERS est une SCI immatriculée le 7 avril 1988 sous le numéro SIREN 343 751 319. Elle est domiciliée LD LES CHAMPAGNES Les Abrets, 38490 Aoste. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MARIE RULLET, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES GRAVIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES GRAVIERS
- SIREN
- 343 751 319
- SIRET (siège)
- 343 751 319 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21343751319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 751 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 07 avril 1988
- Siège social
- LD LES CHAMPAGNES Les Abrets, 38490, AOSTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES GRAVIERS
ACQUISITION D'IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS, ET LEUR LOCATION.
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Finances de SCI LES GRAVIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES GRAVIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES GRAVIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38490 AOSTESiègeActif
343 751 319 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES GRAVIERS
INPIConformité de SCI LES GRAVIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GRAVIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES GRAVIERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/00090
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 10 février 2025 · N° 20/07557
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 05 novembre 2024 · N° 20/02358
- Lire la décision sur courdecassation.frRedistribution à une autre chambre
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 23 janvier 2024 · N° 23/01514
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/57371
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 novembre 2000 · N° 98-21.399
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 octobre 2000 · N° 98-17.755
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 1995 · N° 93-17.163
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 novembre 1993 · N° 91-17.755
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 novembre 1993 · N° 90-44.884
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES GRAVIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES GRAVIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 1988
Questions fréquentes sur SCI LES GRAVIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES GRAVIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES GRAVIERS est 343 751 319. Le SIRET de son siège social est 343 751 319 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21343751319.
Qui dirige SCI LES GRAVIERS ?
SCI LES GRAVIERS est dirigée par MARIE RULLET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES GRAVIERS ?
Le siège social de SCI LES GRAVIERS est situé LD LES CHAMPAGNES Les Abrets, 38490 Aoste.
SCI LES GRAVIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES GRAVIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES GRAVIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GRAVIERS.
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