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SCI LES GRAVIERS

Active
Siren490 899 788SCI26120 MONTELIERCréée le 29 juin 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 899 788, SCI LES GRAVIERS est une SCI créée le 29 juin 2006. Son siège social est situé 1 All Jean Baptiste Venturi 1 - 3 - 5, 26120 Montelier. SCI LES GRAVIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL BONTEMPS, autre.

Fiche d'identité de SCI LES GRAVIERS

Dénomination
SCI LES GRAVIERS
SIREN
490 899 788
SIRET (siège)
490 899 788 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77490899788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 899 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 juin 2006
Siège social
1 ALL JEAN BAPTISTE VENTURI 1 - 3 - 5, 26120, MONTELIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES GRAVIERS

Propriété, administration et exploitation par location ou autrement d'un terrain et de construction sis à Montélier (26120) lieudit les Champs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES GRAVIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES GRAVIERS

DB

DANIEL BONTEMPS

Autre

Depuis la création (29 juin 2006) · 20 ans

C

CLOVIDAN

Autre

Depuis la création (29 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LES GRAVIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 MONTELIERSiègeActif

    490 899 788 00015 · ouvert le 29 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES GRAVIERS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Dépôt du 07 février 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES GRAVIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GRAVIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES GRAVIERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES GRAVIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES GRAVIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI LES GRAVIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES GRAVIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES GRAVIERS est 490 899 788. Le SIRET de son siège social est 490 899 788 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77490899788.

Qui dirige SCI LES GRAVIERS ?

SCI LES GRAVIERS est dirigée par DANIEL BONTEMPS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES GRAVIERS ?

Le siège social de SCI LES GRAVIERS est situé 1 All Jean Baptiste Venturi 1 - 3 - 5, 26120 Montelier.

SCI LES GRAVIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES GRAVIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES GRAVIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GRAVIERS.

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