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SCI LES GROSSARDS

Active
Siren323 087 817SCI85190 Beaulieu-sous-la-RocheCréée le 03 septembre 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI LES GROSSARDS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 1998, identifiée par le SIREN 323 087 817. Elle est domiciliée 60 RUE de Nantes, 85190 Beaulieu-sous-la-Roche. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK BELLOUARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES GROSSARDS

Dénomination
SCI LES GROSSARDS
SIREN
323 087 817
SIRET (siège)
323 087 817 00033
N° TVA intracommunautaire
FR81323087817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 087 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 septembre 1998
Siège social
60 RUE de Nantes, 85190, Beaulieu-sous-la-Roche
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES GROSSARDS

ACHAT DE TERRAINS EN VUE DE L'EXERCICE DE LA CHASSE AU GIBIER D'EAU

Finances de SCI LES GROSSARDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES GROSSARDS

PB

PATRICK BELLOUARD

Gérant

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2020

JB

JEAN-CLAUDE BRIAND

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2020

NL

NICOLAS LABBAYE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 septembre 1998) · 28 ans

JM

JEAN-YVES MARTIN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2020

YP

YOHANN POUCHELON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2020

RL

Rémy LABBAYE

Associé indéfiniment responsable

MP

Mathys POUCHELON

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JR

Jean-Luc ROUFFIGNAC

Associé indéfiniment responsable · de décembre 2020 à octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES GROSSARDS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85190 Beaulieu-sous-la-RocheSiègeActif

    323 087 817 00033 · ouvert le 05 juin 2025 · NAF 6820B

  • 17230 ANDILLYActif

    323 087 817 00025 · ouvert le 22 juin 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES GROSSARDS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 27 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES GROSSARDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES GROSSARDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES GROSSARDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES GROSSARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES GROSSARDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES GROSSARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES GROSSARDS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculée le 1998-09-03 · Début d'activité : 1996-06-22

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LABBAYE Nicolas Guy ; Gérant : BELLOUARD Patrick Maurice ; Associé indéfiniment responsable : MARTIN Jean-Yves Christian ; Associé indéfiniment responsable : BRIAND Jean-Claude Maurice Albert ; Associé indéfiniment responsable : POUCHELON Yohann Adrien Bernard ; Associé indéfiniment responsable : ROUFFIGNAC Jean-Luc

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1998

Questions fréquentes sur SCI LES GROSSARDS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES GROSSARDS ?

Le numéro SIREN de SCI LES GROSSARDS est 323 087 817. Le SIRET de son siège social est 323 087 817 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81323087817.

Qui dirige SCI LES GROSSARDS ?

SCI LES GROSSARDS est dirigée par PATRICK BELLOUARD, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES GROSSARDS ?

Le siège social de SCI LES GROSSARDS est situé 60 RUE de Nantes, 85190 Beaulieu-sous-la-Roche.

SCI LES GROSSARDS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES GROSSARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES GROSSARDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES GROSSARDS.