SCI LES HETRES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 166 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 311 766 919, SCI LES HETRES est une SCI créée le 29 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 2700 Che de Saint Andre, 69760 Limonest. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NATHALIE SGARBOSSA, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES HETRES
INSEE- Dénomination
- SCI LES HETRES
- SIREN
- 311 766 919
- SIRET (siège)
- 311 766 919 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR94311766919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 766 919
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 166 464 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 octobre 2002
- Siège social
- 2700 CHE DE SAINT ANDRE, 69760, LIMONEST
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES HETRES
Gestion immobilière
Finances de SCI LES HETRES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES HETRES
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
LES PAULOWNIAS
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
GARDE Marie Espérance Joaquina Maryline nom d'usage · de décembre 2022 à juin 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES HETRES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69760 LIMONESTSiègeActif
311 766 919 00022 · ouvert le 04 mai 2017 · NAF 6820B
- 69800 SAINT-PRIESTFermé
311 766 919 00014 · ouvert le 08 janvier 1977 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES HETRES
INPI27 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES HETRES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HETRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES HETRES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HETRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES HETRES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 05 juin 2026 · N° 22/08006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES HETRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES HETRES
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
GARDE Louis David nom d'usage : GARDE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
GARDE Marie Espérance Joaquina Maryline nom d'usage : GARDE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
SGARBOSSA François nom d'usage : SGARBOSSA n'est plus gérant. GARDE Marie Espérance Joaquina Maryline nom d'usage : GARDE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 29 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LES HETRES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES HETRES ?
Le numéro SIREN de SCI LES HETRES est 311 766 919. Le SIRET de son siège social est 311 766 919 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94311766919.
Qui dirige SCI LES HETRES ?
SCI LES HETRES est dirigée par NATHALIE SGARBOSSA, gérant. L'entreprise compte 27 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES HETRES ?
Le siège social de SCI LES HETRES est situé 2700 Che de Saint Andre, 69760 Limonest.
SCI LES HETRES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES HETRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES HETRES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HETRES.
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