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SCI LES HEURES CLAIRES

Active
Siren488 459 892SCI25000 BESANCONCréée le 03 février 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES HEURES CLAIRES est une SCI immatriculée le 3 février 2006 sous le numéro SIREN 488 459 892. Son siège social est situé 33 Che des Tilleroyes, 25000 Besancon. SCI LES HEURES CLAIRES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTELLE MARTELET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES HEURES CLAIRES

Dénomination
SCI LES HEURES CLAIRES
SIREN
488 459 892
SIRET (siège)
488 459 892 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09488459892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 459 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 février 2006
Siège social
33 CHE DES TILLEROYES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HEURES CLAIRES

ACQUISITION ET/OU RENOVATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS FINANCIERES MOBILIERES OU IMMOBILIERES.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES HEURES CLAIRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES HEURES CLAIRES

JC

JACQUELINE CUNCHON

Autre

Depuis la création (03 février 2006) · 20 ans

CM

CHRISTELLE MARTELET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LES HEURES CLAIRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    488 459 892 00011 · ouvert le 20 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES HEURES CLAIRES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES HEURES CLAIRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HEURES CLAIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HEURES CLAIRES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HEURES CLAIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES HEURES CLAIRES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2006

Questions fréquentes sur SCI LES HEURES CLAIRES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HEURES CLAIRES ?

Le numéro SIREN de SCI LES HEURES CLAIRES est 488 459 892. Le SIRET de son siège social est 488 459 892 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09488459892.

Qui dirige SCI LES HEURES CLAIRES ?

SCI LES HEURES CLAIRES est dirigée par CHRISTELLE MARTELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HEURES CLAIRES ?

Le siège social de SCI LES HEURES CLAIRES est situé 33 Che des Tilleroyes, 25000 Besancon.

SCI LES HEURES CLAIRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HEURES CLAIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HEURES CLAIRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HEURES CLAIRES.