SCI LES HIBISCUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152 k€
SCI LES HIBISCUS est une SCI immatriculée le 13 janvier 2000 sous le numéro SIREN 385 311 915. Son siège social est situé 55 av de la Gare, 71170 Chauffailles. SCI LES HIBISCUS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PIERRE DUFFY, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES HIBISCUS
INSEE- Dénomination
- SCI LES HIBISCUS
- SIREN
- 385 311 915
- SIRET (siège)
- 385 311 915 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR46385311915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 311 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 janvier 2000
- Siège social
- 55 AV DE LA GARE, 71170, CHAUFFAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES HIBISCUS
RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET
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Finances de SCI LES HIBISCUS
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INSEEÉtablissements de SCI LES HIBISCUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71170 CHAUFFAILLESSiègeActif
385 311 915 00016 · ouvert le 26 mars 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES HIBISCUS
INPIConformité de SCI LES HIBISCUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HIBISCUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HIBISCUS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/01598
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 mai 2025 · N° 24-10.800
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 22 septembre 2023 · N° 20/05719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 29 juin 2023 · N° 22/00153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 23 mars 2023 · N° 22/00290
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 16 janvier 2023 · N° 22/00153
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 janvier 2005 · N° 03-13.579
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mai 1998 · N° 96-42.310
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES HIBISCUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES HIBISCUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI LES HIBISCUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES HIBISCUS ?
Le numéro SIREN de SCI LES HIBISCUS est 385 311 915. Le SIRET de son siège social est 385 311 915 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46385311915.
Qui dirige SCI LES HIBISCUS ?
SCI LES HIBISCUS est dirigée par PIERRE DUFFY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES HIBISCUS ?
Le siège social de SCI LES HIBISCUS est situé 55 av de la Gare, 71170 Chauffailles.
SCI LES HIBISCUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES HIBISCUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES HIBISCUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HIBISCUS.
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