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SCI LES HORIZONS

Active
Siren840 213 979SCI06210 MANDELIEU-LA-NAPOULECréée le 07 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES HORIZONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2018, identifiée par le SIREN 840 213 979. Elle est domiciliée 263 bd des Cretes villa les Horizons, 06210 Mandelieu-la-Napoule. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. JEAN-FRANCOIS CHAPEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES HORIZONS

Dénomination
SCI LES HORIZONS
SIREN
840 213 979
SIRET (siège)
840 213 979 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46840213979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 213 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
07 juin 2018
Siège social
263 BD DES CRETES VILLA LES HORIZONS, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

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Finances de SCI LES HORIZONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES HORIZONS

CC

CAMILLE CHAPEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2018) · 8 ans

JC

JEAN-FRANCOIS CHAPEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 2018) · 8 ans

Établissements de SCI LES HORIZONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULESiègeActif

    840 213 979 00015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LES HORIZONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2018

  • Acte

Conformité de SCI LES HORIZONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORIZONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HORIZONS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HORIZONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES HORIZONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2018

Questions fréquentes sur SCI LES HORIZONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORIZONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES HORIZONS est 840 213 979. Le SIRET de son siège social est 840 213 979 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46840213979.

Qui dirige SCI LES HORIZONS ?

SCI LES HORIZONS est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHAPEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HORIZONS ?

Le siège social de SCI LES HORIZONS est situé 263 bd des Cretes villa les Horizons, 06210 Mandelieu-la-Napoule.

SCI LES HORIZONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HORIZONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HORIZONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORIZONS.

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