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SCI LES HORTENSIAS

Active
Siren478 472 277SCI38540 HEYRIEUXCréée le 03 septembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
336 k€

SCI LES HORTENSIAS est une SCI immatriculée le 3 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 472 277. Son siège social est situé 27 av Leclerc M. Louis Nemoz, 38540 Heyrieux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CATHERINE NEMOZ, autre.

Fiche d'identité de SCI LES HORTENSIAS

Dénomination
SCI LES HORTENSIAS
SIREN
478 472 277
SIRET (siège)
478 472 277 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76478472277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 472 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
336 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 septembre 2004
Siège social
27 AV LECLERC M. LOUIS NEMOZ, 38540, HEYRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HORTENSIAS

Propriété, administration, location d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES HORTENSIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES HORTENSIAS

JN

JEAN-PAUL NEMOZ

Autre

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES HORTENSIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 HEYRIEUXSiègeActif

    478 472 277 00019 · ouvert le 16 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES HORTENSIAS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2004

  • Acte

Conformité de SCI LES HORTENSIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORTENSIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HORTENSIAS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HORTENSIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES HORTENSIAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    NEMOZ Louis nom d'usage : NEMOZ Louis n'est plus gérant. NEMOZ Jean-Paul Noël nom d'usage : NEMOZ Jean-Paul devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LES HORTENSIAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORTENSIAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES HORTENSIAS est 478 472 277. Le SIRET de son siège social est 478 472 277 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76478472277.

Qui dirige SCI LES HORTENSIAS ?

SCI LES HORTENSIAS est dirigée par CATHERINE NEMOZ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HORTENSIAS ?

Le siège social de SCI LES HORTENSIAS est situé 27 av Leclerc M. Louis Nemoz, 38540 Heyrieux.

SCI LES HORTENSIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HORTENSIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HORTENSIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORTENSIAS.

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