SCI LES HORTENSIAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SCI LES HORTENSIAS est une SCI immatriculée le 28 mai 2015 sous le numéro SIREN 811 646 751. Elle est domiciliée 12 rue de la Fusellerie, 86240 Smarves. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MARIE BOUTIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES HORTENSIAS
INSEE- Dénomination
- SCI LES HORTENSIAS
- SIREN
- 811 646 751
- SIRET (siège)
- 811 646 751 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93811646751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 646 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 mai 2015
- Siège social
- 12 RUE DE LA FUSELLERIE, 86240, SMARVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES HORTENSIAS
Gestion de bien locatif, acquisition, construction, vente et location en France et à l'étranger.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES HORTENSIAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES HORTENSIAS
INSEEÉtablissements de SCI LES HORTENSIAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86240 SMARVESSiègeActif
811 646 751 00016 · ouvert le 12 mai 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES HORTENSIAS
INPIConformité de SCI LES HORTENSIAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORTENSIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES HORTENSIAS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00124
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 13 février 2026 · N° 25/05023
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/04083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/04396
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/01006
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPROX - JCP
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 07 octobre 2025 · N° 23/01507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 02 juillet 2025 · N° 23/04143
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/01977
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/52764
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 24 octobre 2024 · N° 20/06263
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22-21.926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 19 juillet 2023 · N° 23/00851
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22/03989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 02 février 2023 · N° 22/05172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 17 janvier 2023 · N° 21/03383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 22 novembre 2013 · N° 11/18608
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 décembre 2005 · N° 03-19.743
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mars 2002 · N° 99-20.560
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juillet 1996 · N° 94-44.379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES HORTENSIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES HORTENSIAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-12
- création
Date d'effet : 28 mai 2015
Questions fréquentes sur SCI LES HORTENSIAS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORTENSIAS ?
Le numéro SIREN de SCI LES HORTENSIAS est 811 646 751. Le SIRET de son siège social est 811 646 751 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93811646751.
Qui dirige SCI LES HORTENSIAS ?
SCI LES HORTENSIAS est dirigée par JEAN-MARIE BOUTIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES HORTENSIAS ?
Le siège social de SCI LES HORTENSIAS est situé 12 rue de la Fusellerie, 86240 Smarves.
SCI LES HORTENSIAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES HORTENSIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES HORTENSIAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORTENSIAS.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Smarves
