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SCI LES HORTS

Active
Siren489 961 094SCI34200 SETECréée le 10 mai 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
302 k€

SCI LES HORTS est une SCI immatriculée le 10 mai 2006 sous le numéro SIREN 489 961 094. Son siège social est situé 615 AV JEAN MONNET chemin des Horts, 34200 Sete. SCI LES HORTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC GODAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES HORTS

Dénomination
SCI LES HORTS
SIREN
489 961 094
SIRET (siège)
489 961 094 00039
N° TVA intracommunautaire
FR02489961094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 961 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
302 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 mai 2006
Siège social
615 AV JEAN MONNET chemin des Horts, 34200, SETE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES HORTS

Gestion immobilière

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Finances de SCI LES HORTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES HORTS

MG

MARC GODAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2014

S

SUMMERTEC

Autre

CV

CAROLE VON BRAMSCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES HORTS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34200 SETESiègeActif

    489 961 094 00039 · ouvert le 15 avril 2006 · NAF 6820B

  • 34230 LE POUGETFermé

    489 961 094 00013 · ouvert le 15 avril 2006 · NAF 6820B

  • 34230 LE POUGETFermé

    489 961 094 00021 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES HORTS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2023

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES HORTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HORTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES HORTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HORTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES HORTS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Gérant, Associé : GODAT Marc, Antoine, Michel ; Gérant, Associé : GODAT Carole, Françoise, Magdaleine

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant, Associé : GODAT Marc-Antoine, Michel Gérant, Associé : GODAT Carole, Françoise, Magdaleine né(e) VON BRAMSCH

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI LES HORTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HORTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES HORTS est 489 961 094. Le SIRET de son siège social est 489 961 094 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02489961094.

Qui dirige SCI LES HORTS ?

SCI LES HORTS est dirigée par MARC GODAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HORTS ?

Le siège social de SCI LES HORTS est situé 615 AV JEAN MONNET chemin des Horts, 34200 Sete.

SCI LES HORTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HORTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HORTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HORTS.

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