CheckersLiquidations
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 445 095, SCI LES HOUX est une SCI créée le 9 juin 2006. Elle est domiciliée 39 rue Edgar Quinet, 42100 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICK BONNER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES HOUX

Dénomination
SCI LES HOUX
SIREN
490 445 095
SIRET (siège)
490 445 095 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12490445095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 445 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 2006
Siège social
39 RUE EDGAR QUINET, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES HOUX

acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propirété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens immobiliers.

Finances de SCI LES HOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES HOUX

PB

PATRICK BONNER

Autre

Depuis la création (09 juin 2006) · 20 ans

JC

JULIETTE CANIVET

Autre

Depuis la création (09 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LES HOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    490 445 095 00014 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES HOUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES HOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES HOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES HOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES HOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES HOUX. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne

    Décision du 19 juin 2026 · N° 25/02111

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES HOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES HOUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI LES HOUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES HOUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES HOUX est 490 445 095. Le SIRET de son siège social est 490 445 095 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12490445095.

Qui dirige SCI LES HOUX ?

SCI LES HOUX est dirigée par PATRICK BONNER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES HOUX ?

Le siège social de SCI LES HOUX est situé 39 rue Edgar Quinet, 42100 Saint-Etienne.

SCI LES HOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES HOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES HOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES HOUX.