SCI LES JACOBINS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 839 k€
SCI LES JACOBINS est une SCI immatriculée le 6 février 2001 sous le numéro SIREN 434 439 840. Elle est domiciliée 10 Che du Champ d'Issart Berzet, 63122 Saint-Genes-Champanelle. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). HENRI MONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES JACOBINS
INSEE- Dénomination
- SCI LES JACOBINS
- SIREN
- 434 439 840
- SIRET (siège)
- 434 439 840 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81434439840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 439 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 838 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 février 2001
- Siège social
- 10 CHE DU CHAMP D'ISSART BERZET, 63122, SAINT-GENES-CHAMPANELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES JACOBINS
GESTION, ADMINISTRATION, ET LA DISPOSITION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS DONT ELLE DEVIENDRA PROPRIETAIRE
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INSEEÉtablissements de SCI LES JACOBINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63122 SAINT-GENES-CHAMPANELLESiègeActif
434 439 840 00019 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES JACOBINS
INPIConformité de SCI LES JACOBINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES JACOBINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES JACOBINS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/00102
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/01578
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 30 mars 2023 · N° 21/06527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES JACOBINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES JACOBINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 2001
Questions fréquentes sur SCI LES JACOBINS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES JACOBINS ?
Le numéro SIREN de SCI LES JACOBINS est 434 439 840. Le SIRET de son siège social est 434 439 840 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81434439840.
Qui dirige SCI LES JACOBINS ?
SCI LES JACOBINS est dirigée par HENRI MONT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES JACOBINS ?
Le siège social de SCI LES JACOBINS est situé 10 Che du Champ d'Issart Berzet, 63122 Saint-Genes-Champanelle.
SCI LES JACOBINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES JACOBINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES JACOBINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES JACOBINS.
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