Checkers

SCI LES JASMINS

Active
Siren440 435 717SCI38100 GRENOBLECréée le 07 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 435 717, SCI LES JASMINS est une SCI créée le 7 janvier 2002. Son siège social est situé 76 rue des Allies Chez Mr Gabriel Mira, 38100 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-BAPTISTE MIRA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES JASMINS

Dénomination
SCI LES JASMINS
SIREN
440 435 717
SIRET (siège)
440 435 717 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32440435717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 435 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 janvier 2002
Siège social
76 RUE DES ALLIES CHEZ MR GABRIEL MIRA, 38100, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES JASMINS

Acquisition, vente, gestion de biens immobiliers

Finances de SCI LES JASMINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES JASMINS

JL

JEAN LANNEY DE COURTEN

Autre

MM

MARIE-CLAUDE MICHAUD

Autre

JM

JEAN-BAPTISTE MIRA

Gérant

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES JASMINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    440 435 717 00010 · ouvert le 01 décembre 1971 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES JASMINS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES JASMINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES JASMINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES JASMINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES JASMINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES JASMINS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES JASMINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES JASMINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    MIRA Gabriel Raymond nom d'usage : MIRA n'est plus gérant. MIRA Jean-Baptiste Michel nom d'usage : MIRA devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI LES JASMINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES JASMINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES JASMINS est 440 435 717. Le SIRET de son siège social est 440 435 717 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32440435717.

Qui dirige SCI LES JASMINS ?

SCI LES JASMINS est dirigée par JEAN-BAPTISTE MIRA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES JASMINS ?

Le siège social de SCI LES JASMINS est situé 76 rue des Allies Chez Mr Gabriel Mira, 38100 Grenoble.

SCI LES JASMINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES JASMINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES JASMINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES JASMINS.

Entreprises similaires

Même activité à Grenoble

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Grenoble

Entreprises du même secteur à Grenoble

Entreprises à Grenoble

Toutes les entreprises à Grenoble