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SCI LES JAVELOTTES

Active
Siren340 852 235SCI42160 BONSONCréée le 21 avril 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES JAVELOTTES est une SCI immatriculée le 21 avril 1987 sous le numéro SIREN 340 852 235. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du 19 Mars 1962, 42160 Bonson. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUELINE PAULET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES JAVELOTTES

Dénomination
SCI LES JAVELOTTES
SIREN
340 852 235
SIRET (siège)
340 852 235 00027
N° TVA intracommunautaire
FR80340852235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 852 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 avril 1987
Siège social
4 RUE DU 19 MARS 1962, 42160, BONSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES JAVELOTTES

propriété par voie d'acquisition,echange,apport ou autrement,prise à bail avec ou sans promesse de vente,mise en valeur,gestion,administrat ion exploitation par bail,location ou autrement de ts biens,ts placements de capitaux sous toutes formes,ttes opérations se rapportant à l'objet ci dessus tant que celles ci né modifient pas le caractère civil de la sté

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES JAVELOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES JAVELOTTES

CF

CHARLOTTE FOULETIER

Autre

En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2016

CF

CLEMENTINE FOULETIER

Autre

En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2016

NF

NATHALIE FOULETIER

Autre

En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2016

JP

JACQUELINE PAULET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2016

LF

LOUIS FOULETIER

Autre

En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES JAVELOTTES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42160 BONSONSiègeActif

    340 852 235 00027 · ouvert le 21 avril 1987 · NAF 6820B

  • 42160 BONSONFermé

    340 852 235 00019 · ouvert le 07 avril 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES JAVELOTTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES JAVELOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES JAVELOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES JAVELOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES JAVELOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES JAVELOTTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES JAVELOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES JAVELOTTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Gérant Associé : PAULET Jacqueline Geneviève Marie Charlotte modification le 22 Novembre 2016 ; Associé : FOULETIER Louis en fonction le 22 Novembre 2016 ; Associé : FOULETIER Nathalie en fonction le 22 Novembre 2016 ; Associé : FOULETIER Clémentine en fonction le 22 Novembre 2016 ; Associé : FOULETIER Charlotte en fonction le 22 Novembre 2016

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1987

Questions fréquentes sur SCI LES JAVELOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES JAVELOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES JAVELOTTES est 340 852 235. Le SIRET de son siège social est 340 852 235 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80340852235.

Qui dirige SCI LES JAVELOTTES ?

SCI LES JAVELOTTES est dirigée par JACQUELINE PAULET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES JAVELOTTES ?

Le siège social de SCI LES JAVELOTTES est situé 4 rue du 19 Mars 1962, 42160 Bonson.

SCI LES JAVELOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES JAVELOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES JAVELOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES JAVELOTTES.

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