SCI LES JUMEAUX
Active- Capital social
- 152,45 €
SCI LES JUMEAUX est une SCI immatriculée le 9 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 482 944. Elle est domiciliée 13 rue 013 rue de l A Garenne Ares, 33740 Arès. Son activité principale relève du code NAF 702C. PEYSSARD MICHELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES JUMEAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES JUMEAUX
- SIREN
- 348 482 944
- SIRET (siège)
- 348 482 944 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13348482944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 482 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 09 novembre 1988
- Siège social
- 13 RUE 013 RUE DE L A GARENNE ARES, 33740, Arès
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LES JUMEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES JUMEAUX
INSEEPEYSSARD MICHELLE
Gérant
Depuis la création (09 novembre 1988) · 38 ans
Établissements de SCI LES JUMEAUX
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 33740 ArèsSiègeFermé
348 482 944 00017 · ouvert le 04 octobre 1988 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES JUMEAUX
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES JUMEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES JUMEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES JUMEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE
Décision du 05 mars 2026 · N° 2025R00233
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 30 septembre 2025 · N° 21/16079
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 2
Décision du 02 mai 2025 · N° 22/00774
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 2ème Ch. Cabinet 3
Décision du 10 mars 2025 · N° 23/04753
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF1
Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/01758
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 14 mai 2024 · N° 22/00600
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 avril 2023 · N° 21/00262
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 1994 · N° 92-15.909
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES JUMEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES JUMEAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 novembre 1988
Questions fréquentes sur SCI LES JUMEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES JUMEAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES JUMEAUX est 348 482 944. Le SIRET de son siège social est 348 482 944 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13348482944.
Qui dirige SCI LES JUMEAUX ?
SCI LES JUMEAUX est dirigée par PEYSSARD MICHELLE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES JUMEAUX ?
Le siège social de SCI LES JUMEAUX est situé 13 rue 013 rue de l A Garenne Ares, 33740 Arès.
SCI LES JUMEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES JUMEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES JUMEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES JUMEAUX.
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