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SCI LES LILAS

Active
Siren378 456 099SCI38240 MEYLANCréée le 07 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 456 099, SCI LES LILAS est une SCI créée le 7 juin 1989. Elle est domiciliée 13 rue des Lilas, 38240 Meylan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHARLES-MICHEL CALVIGNANELLO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES LILAS

Dénomination
SCI LES LILAS
SIREN
378 456 099
SIRET (siège)
378 456 099 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90378456099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 456 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juin 1989
Siège social
13 RUE DES LILAS, 38240, MEYLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES LILAS

Location locaux nus

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Finances de SCI LES LILAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES LILAS

CC

CHARLES-MICHEL CALVIGNANELLO

Gérant

Depuis la création (07 juin 1989) · 37 ans

Établissements de SCI LES LILAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    378 456 099 00019 · ouvert le 02 mai 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES LILAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES LILAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES LILAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES LILAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES LILAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES LILAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES LILAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES LILAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 1989

Questions fréquentes sur SCI LES LILAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES LILAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES LILAS est 378 456 099. Le SIRET de son siège social est 378 456 099 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90378456099.

Qui dirige SCI LES LILAS ?

SCI LES LILAS est dirigée par CHARLES-MICHEL CALVIGNANELLO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES LILAS ?

Le siège social de SCI LES LILAS est situé 13 rue des Lilas, 38240 Meylan.

SCI LES LILAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES LILAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES LILAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES LILAS.

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