SCI LES LOUPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 405 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 866 372, SCI LES LOUPS est une SCI créée le 25 septembre 2006. Son siège social est situé Mas des Arbousses - Lieudit le Simonet Ld le Simonet, 30110 Sainte-Cécile-d'Andorge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PIERRE COUSIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES LOUPS
INSEE- Dénomination
- SCI LES LOUPS
- SIREN
- 491 866 372
- SIRET (siège)
- 491 866 372 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14491866372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 866 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 405 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 septembre 2006
- Siège social
- MAS DES ARBOUSSES - LIEUDIT LE SIMONET LD LE SIMONET, 30110, Sainte-Cécile-d'Andorge
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES LOUPS
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'immeubles sis à sainte Cécile d'Andorge (30110), mas des Arbousses, lieudit "Simonet". La construction de toutes édifications sur les immeubles acquis.
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Finances de SCI LES LOUPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES LOUPS
INSEEÉtablissements de SCI LES LOUPS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30110 Sainte-Cécile-d'AndorgeSiègeFermé
491 866 372 00015 · ouvert le 02 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES LOUPS
INPIComptes annuels de SCI LES LOUPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES LOUPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES LOUPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES LOUPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES LOUPS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025006728
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 23 mai 2025 · N° 25/02315
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 14 avril 2025 · N° 23/05702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 avril 2024 · N° 23/00928
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES LOUPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES LOUPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
- création
Date d'effet : 25 septembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LES LOUPS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES LOUPS ?
Le numéro SIREN de SCI LES LOUPS est 491 866 372. Le SIRET de son siège social est 491 866 372 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14491866372.
Qui dirige SCI LES LOUPS ?
SCI LES LOUPS est dirigée par PIERRE COUSIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES LOUPS ?
Le siège social de SCI LES LOUPS est situé Mas des Arbousses - Lieudit le Simonet Ld le Simonet, 30110 Sainte-Cécile-d'Andorge.
SCI LES LOUPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES LOUPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES LOUPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES LOUPS.
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