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SCI LES MARMOTTES

Active
Siren398 980 730SCI42660 SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUXCréée le 18 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LES MARMOTTES est une SCI immatriculée le 18 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 980 730. Le siège social de l'entreprise se trouve Petelon, 42660 Saint-Romain-les-Atheux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARCEL BITSCHY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES MARMOTTES

Dénomination
SCI LES MARMOTTES
SIREN
398 980 730
SIRET (siège)
398 980 730 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32398980730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 980 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 novembre 1994
Siège social
PETELON, 42660, SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUX
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LES MARMOTTES

acquisition tout patrimoine immobilier, la location, la gestion et mise en valeur de tous terrains ou bâtiments.

Finances de SCI LES MARMOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES MARMOTTES

GB

GERALDINE BITSCHY

Autre

MB

MARCEL BITSCHY

Gérant

FB

FLORENT BITSCHY

Gérant

AB

ARNAUD BITSCHY

Autre

NL

NICOLE LOUISON

Autre

Établissements de SCI LES MARMOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42660 SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUXSiègeActif

    398 980 730 00012 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MARMOTTES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES MARMOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MARMOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES MARMOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MARMOTTES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES MARMOTTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    BITSCHY Florent Bernard Marie nom d'usage : BITSCHY devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1994

Questions fréquentes sur SCI LES MARMOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MARMOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES MARMOTTES est 398 980 730. Le SIRET de son siège social est 398 980 730 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32398980730.

Qui dirige SCI LES MARMOTTES ?

SCI LES MARMOTTES est dirigée par MARCEL BITSCHY, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MARMOTTES ?

Le siège social de SCI LES MARMOTTES est situé Petelon, 42660 Saint-Romain-les-Atheux.

SCI LES MARMOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MARMOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MARMOTTES.

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