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SCI LES MARMOTTES

Active
Siren498 526 862SCI88370 BELLEFONTAINECréée le 13 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES MARMOTTES est une SCI immatriculée le 13 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 526 862. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 Le Menil, 88370 Bellefontaine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PHILIPPE LEONARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES MARMOTTES

Dénomination
SCI LES MARMOTTES
SIREN
498 526 862
SIRET (siège)
498 526 862 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66498526862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 526 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2007
Siège social
27 LE MENIL, 88370, BELLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES MARMOTTES

LA PROPRIETE ET LA GESTION A TITRE CIVIL DE L'IMMEUBLE A BELLEFONTAINE, 27 LE MENIL

Finances de SCI LES MARMOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES MARMOTTES

DL

DAVID LEONARD

Autre

Depuis la création (13 juin 2007) · 19 ans

CL

CARINE LEONARD

Autre

Depuis la création (13 juin 2007) · 19 ans

JL

JEAN-PHILIPPE LEONARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SCI LES MARMOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88370 BELLEFONTAINESiègeActif

    498 526 862 00012 · ouvert le 26 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MARMOTTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES MARMOTTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MARMOTTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES MARMOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MARMOTTES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES MARMOTTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI LES MARMOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MARMOTTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES MARMOTTES est 498 526 862. Le SIRET de son siège social est 498 526 862 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66498526862.

Qui dirige SCI LES MARMOTTES ?

SCI LES MARMOTTES est dirigée par JEAN-PHILIPPE LEONARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MARMOTTES ?

Le siège social de SCI LES MARMOTTES est situé 27 Le Menil, 88370 Bellefontaine.

SCI LES MARMOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MARMOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MARMOTTES.

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