SCI LES MARMOTTONS

Active

Siren448 779 363SCI69003 LYONCréée le 27 mai 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 600 €
Effectif: Non publié

SCI LES MARMOTTONS est une SCI immatriculée le 27 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 779 363. Elle est domiciliée 7 rue Guy, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE DUBAYLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES MARMOTTONS

INSEE

Dénomination: SCI LES MARMOTTONS
SIREN: 448 779 363
SIRET (siège): 448 779 363 00010
N° TVA intracommunautaire: FR23448779363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 779 363
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 600 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 27 mai 2003
Siège social: 7 RUE GUY, 69003, LYON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES MARMOTTONS

Location de biens immobiliers

Finances de SCI LES MARMOTTONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES MARMOTTONS

INSEE

PHILIPPE DUBAYLE

Gérant

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES MARMOTTONS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69003 LYONSiègeActif
448 779 363 00010 · ouvert le 22 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MARMOTTONS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2003

Acte

Comptes annuels de SCI LES MARMOTTONS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MARMOTTONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES MARMOTTONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MARMOTTONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES MARMOTTONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MARMOTTONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES MARMOTTONS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 27 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI LES MARMOTTONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MARMOTTONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MARMOTTONS est 448 779 363. Le SIRET de son siège social est 448 779 363 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23448779363.

Qui dirige SCI LES MARMOTTONS ?

SCI LES MARMOTTONS est dirigée par PHILIPPE DUBAYLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES MARMOTTONS ?

Le siège social de SCI LES MARMOTTONS est situé 7 rue Guy, 69003 Lyon.