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SCI LES MARRONNIERS

Active
Siren401 276 142SCI70400 CHAMPEYCréée le 14 juin 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 276 142, SCI LES MARRONNIERS est une SCI créée le 14 juin 1995. Elle est domiciliée 40 Grande rue Champey, 70400 Champey. SCI LES MARRONNIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHANTAL MISSERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES MARRONNIERS

Dénomination
SCI LES MARRONNIERS
SIREN
401 276 142
SIRET (siège)
401 276 142 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44401276142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 276 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 juin 1995
Siège social
40 GRANDE RUE CHAMPEY, 70400, CHAMPEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES MARRONNIERS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI LES MARRONNIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MARRONNIERS

CM

CHANTAL MISSERE

Gérant

Depuis la création (14 juin 1995) · 31 ans

Établissements de SCI LES MARRONNIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 CHAMPEYSiègeActif

    401 276 142 00015 · ouvert le 09 juin 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MARRONNIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1950

  • Acte

Conformité de SCI LES MARRONNIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MARRONNIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

59 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MARRONNIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MARRONNIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MARRONNIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1995

Questions fréquentes sur SCI LES MARRONNIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MARRONNIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MARRONNIERS est 401 276 142. Le SIRET de son siège social est 401 276 142 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44401276142.

Qui dirige SCI LES MARRONNIERS ?

SCI LES MARRONNIERS est dirigée par CHANTAL MISSERE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES MARRONNIERS ?

Le siège social de SCI LES MARRONNIERS est situé 40 Grande rue Champey, 70400 Champey.

SCI LES MARRONNIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MARRONNIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MARRONNIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MARRONNIERS.

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