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SCI LES MELEZES

Active
Siren398 913 012SCI76170 LA FRENAYECréée le 23 novembre 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES MELEZES est une SCI immatriculée le 23 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 913 012. Elle est domiciliée 17 La Grand rue Chez M.hebert Fabrice, 76170 La Frenaye. SCI LES MELEZES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FABRICE HEBERT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES MELEZES

Dénomination
SCI LES MELEZES
SIREN
398 913 012
SIRET (siège)
398 913 012 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93398913012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 913 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 novembre 1994
Siège social
17 LA GRAND RUE CHEZ M.HEBERT FABRICE, 76170, LA FRENAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES MELEZES

ACQUISITION MISE EN VALEUR ADMINISTRATION EXPLOITATION LOCATION DE TOUS IMMEUBLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES MELEZES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MELEZES

FH

FABRICE HEBERT

Gérant

Depuis la création (23 novembre 1994) · 31 ans

Établissements de SCI LES MELEZES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76170 LA FRENAYESiègeActif

    398 913 012 00017 · ouvert le 23 novembre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES MELEZES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES MELEZES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MELEZES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MELEZES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MELEZES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MELEZES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1994

Questions fréquentes sur SCI LES MELEZES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MELEZES ?

Le numéro SIREN de SCI LES MELEZES est 398 913 012. Le SIRET de son siège social est 398 913 012 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93398913012.

Qui dirige SCI LES MELEZES ?

SCI LES MELEZES est dirigée par FABRICE HEBERT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES MELEZES ?

Le siège social de SCI LES MELEZES est situé 17 La Grand rue Chez M.hebert Fabrice, 76170 La Frenaye.

SCI LES MELEZES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MELEZES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MELEZES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MELEZES.

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