SCI LES MESNILS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 167 221, SCI LES MESNILS est une SCI créée le 21 décembre 1990. Son siège social est situé Lieu Dit les Bouteilles Aubignan, 84810 Aubignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par FABIEN LEPROVOST en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES MESNILS
INSEE- Dénomination
- SCI LES MESNILS
- SIREN
- 380 167 221
- SIRET (siège)
- 380 167 221 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22380167221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 167 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 décembre 1990
- Siège social
- LIEU DIT LES BOUTEILLES AUBIGNAN, 84810, AUBIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES MESNILS
L ACQUISITION LA VENTE LA PROPRIETE LA CONSTRUCTION LA DEMO LITION L ADMINISTRATION LA LOCATION OU AUTREMENT LA MISE EN VALEUR DE BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS,...
Finances de SCI LES MESNILS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MESNILS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES MESNILS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84810 AUBIGNANSiègeActif
380 167 221 00015 · ouvert le 22 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES MESNILS
INPIComptes annuels de SCI LES MESNILS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MESNILS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES MESNILS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MESNILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES MESNILS. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 octobre 1995 · N° 93-20.799
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MESNILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES MESNILS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEPROVOST Laure ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEPROVOST Fabien
- création
Date d'effet : 21 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI LES MESNILS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MESNILS ?
Le numéro SIREN de SCI LES MESNILS est 380 167 221. Le SIRET de son siège social est 380 167 221 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22380167221.
Qui dirige SCI LES MESNILS ?
SCI LES MESNILS est dirigée par FABIEN LEPROVOST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES MESNILS ?
Le siège social de SCI LES MESNILS est situé Lieu Dit les Bouteilles Aubignan, 84810 Aubignan.
SCI LES MESNILS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MESNILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MESNILS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MESNILS.
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