SCI LES MICHELS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES MICHELS est une SCI immatriculée le 21 juin 1999 sous le numéro SIREN 423 366 236. Son siège social est situé Che des Lagets, 13390 Auriol. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHELE BOURJOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES MICHELS
INSEE- Dénomination
- SCI LES MICHELS
- SIREN
- 423 366 236
- SIRET (siège)
- 423 366 236 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR23423366236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 366 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 juin 1999
- Siège social
- CHE DES LAGETS, 13390, AURIOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES MICHELS
Acquisition d'un terrain en vue de construire des locaux professionnels et appartements
Finances de SCI LES MICHELS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MICHELS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES MICHELS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13390 AURIOLSiègeActif
423 366 236 00010 · ouvert le 21 juin 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES MICHELS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES MICHELS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MICHELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES MICHELS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MICHELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MICHELS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 novembre 2001 · N° 98-20.347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 novembre 1998 · N° 95-15.851
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MICHELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES MICHELS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROSSE-RAVAT Michele ; Associé indéfiniment responsable : BROSSE-RAVAT Michel
- création
Date d'effet : 21 juin 1999
Questions fréquentes sur SCI LES MICHELS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MICHELS ?
Le numéro SIREN de SCI LES MICHELS est 423 366 236. Le SIRET de son siège social est 423 366 236 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23423366236.
Qui dirige SCI LES MICHELS ?
SCI LES MICHELS est dirigée par MICHELE BOURJOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES MICHELS ?
Le siège social de SCI LES MICHELS est situé Che des Lagets, 13390 Auriol.
SCI LES MICHELS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MICHELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MICHELS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MICHELS.
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