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SCI LES MONARDS

Active
Siren493 349 906SCI04860 PIERREVERTCréée le 20 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES MONARDS est une SCI immatriculée le 20 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 349 906. Elle est domiciliée 11 av Jean Giono, 04860 Pierrevert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DANIEL BRUNACHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES MONARDS

Dénomination
SCI LES MONARDS
SIREN
493 349 906
SIRET (siège)
493 349 906 00021
N° TVA intracommunautaire
FR62493349906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 349 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 2006
Siège social
11 AV JEAN GIONO, 04860, PIERREVERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES MONARDS

Acquisition propriété administration exploitation création construction surélévation de tout immeuble à usage d'habitation industriel commercial rural professionnel locatif ou autre. Prise de participation dans toute Sci

Finances de SCI LES MONARDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES MONARDS

DB

DANIEL BRUNACHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

SP

SYLVIANNE PATERNO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 décembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES MONARDS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04860 PIERREVERTSiègeActif

    493 349 906 00021 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

  • 04100 MANOSQUEFermé

    493 349 906 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MONARDS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES MONARDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MONARDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES MONARDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MONARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES MONARDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MONARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES MONARDS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PATERNO Sylvianne Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRUNACHE Daniel

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LES MONARDS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MONARDS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MONARDS est 493 349 906. Le SIRET de son siège social est 493 349 906 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62493349906.

Qui dirige SCI LES MONARDS ?

SCI LES MONARDS est dirigée par DANIEL BRUNACHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MONARDS ?

Le siège social de SCI LES MONARDS est situé 11 av Jean Giono, 04860 Pierrevert.

SCI LES MONARDS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MONARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MONARDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MONARDS.

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