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SCI LES MONTS

Active
Siren445 316 771Société civile45480 CHARMONT-EN-BEAUCECréée le 21 février 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
290 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 316 771, SCI LES MONTS est une société civile créée le 21 février 2003. Son siège social est situé 25 rue Robert Rabaud, 45480 Charmont-en-Beauce. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO BESNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES MONTS

Dénomination
SCI LES MONTS
SIREN
445 316 771
SIRET (siège)
445 316 771 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74445316771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 316 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
290 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 février 2003
Siège social
25 RUE ROBERT RABAUD, 45480, CHARMONT-EN-BEAUCE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES MONTS

PROPRIETE ET GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS MOBILIERS OU IMMOBILIERS

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Finances de SCI LES MONTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MONTS

BB

BRUNO BESNARD

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

IB

ISABELLE BESNARD

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

DB

DOMINIQUE BESNARD

Associé indéfiniment responsable

NB

NATHALIE BESNARD

Associé indéfiniment responsable

CP

CHRISTIANE PILTE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GB

Gérard Besnard,

Gérant Associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES MONTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45480 CHARMONT-EN-BEAUCESiègeActif

    445 316 771 00010 · ouvert le 23 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MONTS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2004

  • Acte

Dépôt du 21 février 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de SCI LES MONTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MONTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MONTS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MONTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MONTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Besnard, Gérard ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Besnard, Bruno ; modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Besnard, nom d'usage : Silvestre, Isabelle

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2003

Questions fréquentes sur SCI LES MONTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MONTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES MONTS est 445 316 771. Le SIRET de son siège social est 445 316 771 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74445316771.

Qui dirige SCI LES MONTS ?

SCI LES MONTS est dirigée par BRUNO BESNARD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MONTS ?

Le siège social de SCI LES MONTS est situé 25 rue Robert Rabaud, 45480 Charmont-en-Beauce.

SCI LES MONTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MONTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MONTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MONTS.