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SCI LES MYRTILLES

Active
Siren383 770 963SCI68920 WINTZENHEIMCréée le 16 décembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI LES MYRTILLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 770 963. Son siège social est situé 137 rue Clemenceau, 68920 Wintzenheim. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MESSAOUDA KISSA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES MYRTILLES

Dénomination
SCI LES MYRTILLES
SIREN
383 770 963
SIRET (siège)
383 770 963 00015
N° TVA intracommunautaire
FR16383770963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 770 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 décembre 1991
Siège social
137 RUE CLEMENCEAU, 68920, WINTZENHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES MYRTILLES

Propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement des immeubles qui seront apportés à la société ou acquis par elle.

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Finances de SCI LES MYRTILLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES MYRTILLES

MK

MESSAOUDA KISSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 octobre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES MYRTILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68920 WINTZENHEIMSiègeActif

    383 770 963 00015 · ouvert le 15 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES MYRTILLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES MYRTILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MYRTILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MYRTILLES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES MYRTILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES MYRTILLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    gérant associé : OSTERMANN, née KISSA (Messaouda)

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES MYRTILLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES MYRTILLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES MYRTILLES est 383 770 963. Le SIRET de son siège social est 383 770 963 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16383770963.

Qui dirige SCI LES MYRTILLES ?

SCI LES MYRTILLES est dirigée par MESSAOUDA KISSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES MYRTILLES ?

Le siège social de SCI LES MYRTILLES est situé 137 rue Clemenceau, 68920 Wintzenheim.

SCI LES MYRTILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES MYRTILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES MYRTILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MYRTILLES.