SCI LES NEIGES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES NEIGES est une SCI immatriculée le 8 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 044 395. Elle est domiciliée 20 Che de Plaine Peziere, 74190 Passy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RACHEL LECOZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES NEIGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES NEIGES
- SIREN
- 399 044 395
- SIRET (siège)
- 399 044 395 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR34399044395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 044 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 décembre 1994
- Siège social
- 20 CHE DE PLAINE PEZIERE, 74190, PASSY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES NEIGES
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT, LA GESTION, LA MISE EN VALEUR DE TOUS IMMEUBLES, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LES NEIGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES NEIGES
INSEEGérant
Établissements de SCI LES NEIGES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74190 PASSYSiègeActif
399 044 395 00024 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 6820B
- 74190 PASSYFermé
399 044 395 00016 · ouvert le 22 novembre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES NEIGES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES NEIGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NEIGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NEIGES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 26 mai 2025 · N° 24/01281
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 janvier 2021 · N° 20-10.715
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1991 · N° 90-11.518
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1990 · N° 88-44.573
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES NEIGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES NEIGES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 décembre 1994
Questions fréquentes sur SCI LES NEIGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES NEIGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES NEIGES est 399 044 395. Le SIRET de son siège social est 399 044 395 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34399044395.
Qui dirige SCI LES NEIGES ?
SCI LES NEIGES est dirigée par RACHEL LECOZ, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES NEIGES ?
Le siège social de SCI LES NEIGES est situé 20 Che de Plaine Peziere, 74190 Passy.
SCI LES NEIGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES NEIGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES NEIGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NEIGES.
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