SCI LES NEIGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES NEIGES est une SCI immatriculée le 18 octobre 2002 sous le numéro SIREN 417 796 877. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 av General Leclerc Espace 47, 38200 Vienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PHILIPPE BONNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES NEIGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES NEIGES
- SIREN
- 417 796 877
- SIRET (siège)
- 417 796 877 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR02417796877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 796 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 octobre 2002
- Siège social
- 47 AV GENERAL LECLERC ESPACE 47, 38200, VIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES NEIGES
Propriété, gestion, administration, exploitation par bail ou autrement, acquisition et vente dans le cadre d'une saine gestion de tous biens immobiliers ou local d'habitation
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Finances de SCI LES NEIGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES NEIGES
INSEEÉtablissements de SCI LES NEIGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38200 VIENNESiègeActif
417 796 877 00013 · ouvert le 30 décembre 1974 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES NEIGES
INPIComptes annuels de SCI LES NEIGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES NEIGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES NEIGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NEIGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NEIGES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 26 mai 2025 · N° 24/01281
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 janvier 2021 · N° 20-10.715
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1991 · N° 90-11.518
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1990 · N° 88-44.573
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES NEIGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES NEIGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LES NEIGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES NEIGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES NEIGES est 417 796 877. Le SIRET de son siège social est 417 796 877 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02417796877.
Qui dirige SCI LES NEIGES ?
SCI LES NEIGES est dirigée par PHILIPPE BONNET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES NEIGES ?
Le siège social de SCI LES NEIGES est situé 47 av General Leclerc Espace 47, 38200 Vienne.
SCI LES NEIGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES NEIGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES NEIGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NEIGES.
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