SCI LES NENUPHARS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 044 901, SCI LES NENUPHARS est une SCI créée le 29 juillet 1992. Elle est domiciliée Thony, 74500 Evian-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTEL CHEVALLAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES NENUPHARS
INSEE- Dénomination
- SCI LES NENUPHARS
- SIREN
- 388 044 901
- SIRET (siège)
- 388 044 901 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79388044901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 044 901
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juillet 1992
- Siège social
- THONY, 74500, EVIAN-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES NENUPHARS
Propriété de tous immeubles biens et droits immobiliers bâtis ou non par acquisition échange apport ou autrement en particulier l'Acquisition de biens et droits immobiliers à Evian les bains, rue nationale administration, exploitation, gestion desdits immeubles, toutes opérations s'y rapportant.
Finances de SCI LES NENUPHARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES NENUPHARS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES NENUPHARS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 EVIAN-LES-BAINSSiègeActif
388 044 901 00014 · ouvert le 18 avril 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES NENUPHARS
INPIComptes annuels de SCI LES NENUPHARS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES NENUPHARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES NENUPHARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NENUPHARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NENUPHARS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/03752
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00644
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/00981
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00981
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 07 juin 2022 · N° 19/05242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES NENUPHARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES NENUPHARS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Gérant associé : RAYMOND Christel né(e) CHEVALLAY
- création
Date d'effet : 29 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI LES NENUPHARS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES NENUPHARS ?
Le numéro SIREN de SCI LES NENUPHARS est 388 044 901. Le SIRET de son siège social est 388 044 901 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79388044901.
Qui dirige SCI LES NENUPHARS ?
SCI LES NENUPHARS est dirigée par CHRISTEL CHEVALLAY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LES NENUPHARS ?
Le siège social de SCI LES NENUPHARS est situé Thony, 74500 Evian-les-Bains.
SCI LES NENUPHARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES NENUPHARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES NENUPHARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NENUPHARS.
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