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SCI LES NOISETTES

Active
Siren438 488 678SCI84230 Châteauneuf-du-PapeCréée le 22 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
129 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 488 678, SCI LES NOISETTES est une SCI créée le 22 juillet 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE Alphonse Daudet, 84230 Châteauneuf-du-Pape. Son activité principale relève du code NAF 6820B. XAVIER LOGETTE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES NOISETTES

Dénomination
SCI LES NOISETTES
SIREN
438 488 678
SIRET (siège)
438 488 678 00030
N° TVA intracommunautaire
FR61438488678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 488 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
129 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juillet 2020
Siège social
9 RUE Alphonse Daudet, 84230, Châteauneuf-du-Pape
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES NOISETTES

ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LES NOISETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES NOISETTES

VL

VINCENT LOGETTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2020) · 6 ans

XL

XAVIER LOGETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de SCI LES NOISETTES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84230 Châteauneuf-du-PapeSiègeActif

    438 488 678 00030 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B

  • 30000 NIMESFermé

    438 488 678 00014 · ouvert le 14 mai 2001 · NAF 6820B

  • 84300 CavaillonFermé

    438 488 678 00022 · ouvert le 30 mai 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES NOISETTES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LES NOISETTES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES NOISETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES NOISETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NOISETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES NOISETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES NOISETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES NOISETTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2020-07-22 · Début d'activité : 2020-05-30

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2020

Questions fréquentes sur SCI LES NOISETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES NOISETTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES NOISETTES est 438 488 678. Le SIRET de son siège social est 438 488 678 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61438488678.

Qui dirige SCI LES NOISETTES ?

SCI LES NOISETTES est dirigée par XAVIER LOGETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES NOISETTES ?

Le siège social de SCI LES NOISETTES est situé 9 RUE Alphonse Daudet, 84230 Châteauneuf-du-Pape.

SCI LES NOISETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES NOISETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES NOISETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NOISETTES.

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