SCI LES NOYERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
SCI LES NOYERS est une SCI immatriculée le 21 décembre 1981 sous le numéro SIREN 323 268 904. Elle est domiciliée 1 T rue du Ruisseau, 95450 Avernes. SCI LES NOYERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Nathalie Barbare en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES NOYERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES NOYERS
- SIREN
- 323 268 904
- SIRET (siège)
- 323 268 904 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR45323268904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 268 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 décembre 1981
- Siège social
- 1 T RUE DU RUISSEAU, 95450, AVERNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES NOYERS
Propriété, gestion, administration, exploitation par bail ou autrement, achat, vente, prise à bail, location de tous immeubles.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES NOYERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES NOYERS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 mai 2026
Anciens dirigeants (1)
Jean-Paul, Michel, Eugè fonction le 15 Octobre 2010 CARPRIEAUX
Gérant associé · de octobre 2010 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES NOYERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95450 AVERNESSiègeActif
323 268 904 00022 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 6820B
- 95300 PONTOISEFermé
323 268 904 00014 · ouvert le 01 décembre 1981 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES NOYERS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES NOYERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NOYERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00039
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 2
Décision du 19 février 2026 · N° 24/03069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2024F01976
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/01650
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2001 · N° 00-60.023
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 décembre 1992 · N° 92-40.298
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES NOYERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARPRIEAUX Nathalie, Claudine ; Associé indéfiniment responsable : CARPRIEAUX Barbara, Audrey, Lisa ; Associé indéfiniment responsable : CARPRIEAUX Jennifer, Ambre, Aurore ; Associé indéfiniment responsable : CARPRIEAUX Mélody, Agathe, Julie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Gérant associé : CARPRIEAUX Jean-Paul, Michel, Eugène en fonction le 15 Octobre 2010
- création
Date d'effet : 21 décembre 1981
Questions fréquentes sur SCI LES NOYERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES NOYERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES NOYERS est 323 268 904. Le SIRET de son siège social est 323 268 904 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45323268904.
Qui dirige SCI LES NOYERS ?
SCI LES NOYERS est dirigée par Nathalie Barbare, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES NOYERS ?
Le siège social de SCI LES NOYERS est situé 1 T rue du Ruisseau, 95450 Avernes.
SCI LES NOYERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES NOYERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NOYERS.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Avernes
- L'HABIT VERT95450 Avernes
- GFA DOMAINE GADANCOURT95450 Avernes
- KINEMAPA95450 Avernes
- AHJM95450 Avernes
- SCI LE MOULIN DES CHAMPS95450 Avernes
- SCI D'AVERNES95450 Avernes
- SCI DU 68-70 RUE MICHEL CARRE95450 Avernes
- SCI DU 19 RUE DE CHANTEREINE95450 Avernes
- SCI DE LA CROIX JACQUEBOT95450 Avernes
- SCI DU PRE DE L'AUBETTE95450 Avernes
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Avernes
Entreprises du même secteur à Avernes
Entreprises à Avernes
Toutes les entreprises à Avernes
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Val-d'Oise en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
