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SCI LES NOYERS

Active
Siren391 809 050SCI91690 FONTAINE-LA-RIVIERECréée le 16 juillet 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES NOYERS est une SCI immatriculée le 16 juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 809 050. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Vignes, 91690 Fontaine-la-Riviere. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CECILE GATINEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES NOYERS

Dénomination
SCI LES NOYERS
SIREN
391 809 050
SIRET (siège)
391 809 050 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77391809050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 809 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 juillet 1993
Siège social
1 RUE DES VIGNES, 91690, FONTAINE-LA-RIVIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES NOYERS

La propriété et la gestion de tous biens immeubles ou droits immobiliers

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Finances de SCI LES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES NOYERS

CG

CECILE GATINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juillet 2016

HG

HENRY GATINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juillet 2016

AG

ATHENA GATINEAU

Autre

En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juillet 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES NOYERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91690 FONTAINE-LA-RIVIERESiègeActif

    391 809 050 00019 · ouvert le 25 mai 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES NOYERS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NOYERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES NOYERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Gérant Associé : GATINEAU Cécile Thérèse Marie modification le 29 Juin 2016 Gérant Associé : GATINEAU Henry Raymond André modification le 09 Juillet 2015 Associé : BENOIST Yvonne Aimée Amanda en fonction le 29 Juin 2015 Associé : GATINEAU Athéna Marie Yvonne en fonction le 29 Juin 2016

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Associé : GATINEAU Daniel modification le 29 Juin 2015 Associé : GATINEAU Cécile Thérèse Marie en fonction le 29 Juin 2015 Gérant Associé : GATINEAU Henri Raymond André en fonction le 29 Juin 2015 Associé : BENOIST Yvonne Aimée Amanda en fonction le 29 Juin 2015

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI LES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES NOYERS est 391 809 050. Le SIRET de son siège social est 391 809 050 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77391809050.

Qui dirige SCI LES NOYERS ?

SCI LES NOYERS est dirigée par CECILE GATINEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES NOYERS ?

Le siège social de SCI LES NOYERS est situé 1 rue des Vignes, 91690 Fontaine-la-Riviere.

SCI LES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NOYERS.