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SCI LES NOYERS

Active
Siren477 964 738SCI74310 SERVOZCréée le 06 août 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
60 €

SCI LES NOYERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2004, identifiée par le SIREN 477 964 738. Elle est domiciliée Hotel des Chamois Hotel des Chamois, 74310 Servoz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANDREE GRUZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES NOYERS

Dénomination
SCI LES NOYERS
SIREN
477 964 738
SIRET (siège)
477 964 738 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68477964738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 964 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 août 2004
Siège social
HOTEL DES CHAMOIS HOTEL DES CHAMOIS, 74310, SERVOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES NOYERS

L'ACQUISITION DE TOUS TERRAINS, IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, LOCAUX - L'IDENTIFICATION SUR CES IMMEUBLES DE TOUTES CONSTRUCTIONS - LEUR TRANSFORMATION ET LEUR AMENAGEMENT - LA MISE EN VALEUR - L'EXPLOITATION - L'ENTRETIEN - LA GESTION PAR TOUS MOYENS.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES NOYERS

AG

ANDREE GRUZ

Gérant

Depuis la création (06 août 2004) · 22 ans

PT

PIERRE TAVERNIER

Gérant

Depuis la création (06 août 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LES NOYERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74310 SERVOZSiègeActif

    477 964 738 00017 · ouvert le 06 août 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES NOYERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NOYERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES NOYERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2004

Questions fréquentes sur SCI LES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES NOYERS est 477 964 738. Le SIRET de son siège social est 477 964 738 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68477964738.

Qui dirige SCI LES NOYERS ?

SCI LES NOYERS est dirigée par ANDREE GRUZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES NOYERS ?

Le siège social de SCI LES NOYERS est situé Hotel des Chamois Hotel des Chamois, 74310 Servoz.

SCI LES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NOYERS.

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