Checkers

SCI LES NOYERS

Active
Siren480 129 170SCI57405 ARZVILLERCréée le 28 décembre 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES NOYERS est une SCI immatriculée le 28 décembre 2004 sous le numéro SIREN 480 129 170. Son siège social est situé 4 rue des Fontaines, 57405 Arzviller. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL GASS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES NOYERS

Dénomination
SCI LES NOYERS
SIREN
480 129 170
SIRET (siège)
480 129 170 00027
N° TVA intracommunautaire
FR87480129170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 129 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 décembre 2004
Siège social
4 RUE DES FONTAINES, 57405, ARZVILLER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES NOYERS

Propriété et gestion à titre civil de l'immeuble sis à Arzviller (57405)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES NOYERS

MG

MICHEL GASS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juillet 2021

BG

BORIS GASS

Associé indéfiniment responsable

LZ

Lucas ZIEGER-ALBERT

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES NOYERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57405 ARZVILLERSiègeActif

    480 129 170 00027 · ouvert le 24 janvier 2023 · NAF 6820B

  • 57405 ARZVILLERFermé

    480 129 170 00019 · ouvert le 26 novembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES NOYERS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 mars 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 mars 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 23 février 2006

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2004

  • Acte

Conformité de SCI LES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NOYERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES NOYERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GASS Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GASS Michel

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES NOYERS est 480 129 170. Le SIRET de son siège social est 480 129 170 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87480129170.

Qui dirige SCI LES NOYERS ?

SCI LES NOYERS est dirigée par MICHEL GASS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES NOYERS ?

Le siège social de SCI LES NOYERS est situé 4 rue des Fontaines, 57405 Arzviller.

SCI LES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NOYERS.