SCI LES NUAGES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 92,0 k€
SCI LES NUAGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 895 677. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Rotonde 5 -, 25000 Besancon. SCI LES NUAGES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ERIC BOUTER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES NUAGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES NUAGES
- SIREN
- 443 895 677
- SIRET (siège)
- 443 895 677 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39443895677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 895 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 92 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 octobre 2002
- Siège social
- 7 RUE DE LA ROTONDE 5 -, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES NUAGES
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES, BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS.
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Finances de SCI LES NUAGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES NUAGES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 octobre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI LES NUAGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
443 895 677 00013 · ouvert le 16 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES NUAGES
INPIConformité de SCI LES NUAGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES NUAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES NUAGES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 11
Décision du 03 juillet 2025 · N° 23/03948
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 05 juillet 2024 · N° 24/00884
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES NUAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES NUAGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LES NUAGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES NUAGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES NUAGES est 443 895 677. Le SIRET de son siège social est 443 895 677 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39443895677.
Qui dirige SCI LES NUAGES ?
SCI LES NUAGES est dirigée par ERIC BOUTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES NUAGES ?
Le siège social de SCI LES NUAGES est situé 7 rue de la Rotonde 5 -, 25000 Besancon.
SCI LES NUAGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES NUAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES NUAGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES NUAGES.
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