SCI LES OISEAUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES OISEAUX est une SCI immatriculée le 13 février 1979 sous le numéro SIREN 315 043 380. Elle est domiciliée 6 RUE d'Arsonval, 69680 Chassieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. VICTOR TERMOZ exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES OISEAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES OISEAUX
- SIREN
- 315 043 380
- SIRET (siège)
- 315 043 380 00064
- N° TVA intracommunautaire
- FR79315043380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 043 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 février 1979
- Siège social
- 6 RUE d'Arsonval, 69680, Chassieu
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES OISEAUX
L'achat d'immeubles, la réparation, l'aménagement, la rénovation, l'en- tretien et la gestion du patrimoine immobilier de la société
Finances de SCI LES OISEAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES OISEAUX
INSEEÉtablissements de SCI LES OISEAUX
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 69680 ChassieuSiègeActif
315 043 380 00064 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B
- 69126 BRINDASFermé
315 043 380 00023 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 6820B
- 69700 GIVORSFermé
315 043 380 00031 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 6820B
- 69100 VILLEURBANNEFermé
315 043 380 00056 · ouvert le 15 juillet 2021 · NAF 6820B
- 69680 CHASSIEUFermé
315 043 380 00049 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES OISEAUX
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES OISEAUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES OISEAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/08705
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 3
Décision du 06 juin 2025 · N° 22/00513
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/00153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 25 octobre 2022 · N° 21/10060
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 septembre 2022 · N° 21-18.519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 12 janvier 2021 · N° 15/19803
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 mars 2019 · N° 18-16.157
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 janvier 2018 · N° 17-10.668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre 1ère section
Décision du 11 mars 2010 · N° 08/09499
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 1994 · N° 93-40.337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES OISEAUX
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Début d'activité : 2021-07-15
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
DUBREUIL Michel nom d'usage : DUBREUIL Michel n'est plus gérant. TERMOZ Victor Clément Joseph nom d'usage : TERMOZ Victor devient gérant.
- création
Date d'effet : 13 février 1979
Questions fréquentes sur SCI LES OISEAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX est 315 043 380. Le SIRET de son siège social est 315 043 380 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79315043380.
Qui dirige SCI LES OISEAUX ?
SCI LES OISEAUX est dirigée par VICTOR TERMOZ, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES OISEAUX ?
Le siège social de SCI LES OISEAUX est situé 6 RUE d'Arsonval, 69680 Chassieu.
SCI LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OISEAUX.
Entreprises similaires
Même activité à Chassieu