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SCI LES OISEAUX

Active
Siren449 379 163Société civile91270 VIGNEUX-SUR-SEINECréée le 16 juillet 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
344 k€
Effectif
Non publié

SCI LES OISEAUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 379 163. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de la Gaite, 91270 Vigneux-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CATHERINE SEROSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES OISEAUX

Dénomination
SCI LES OISEAUX
SIREN
449 379 163
SIRET (siège)
449 379 163 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73449379163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 379 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
344 348 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2003
Siège social
5 RUE DE LA GAITE, 91270, VIGNEUX-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES OISEAUX

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens mobiliers ou immobiliers dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement; le cas échéant, la mise à disposition gratuite au profit de la gérance des biens possédés par la société. Eventuellement et exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la Société au moyen de vente, échange ou apport à la Société.

Finances de SCI LES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES OISEAUX

CS

CATHERINE SEROSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES OISEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91270 VIGNEUX-SUR-SEINESiègeActif

    449 379 163 00016 · ouvert le 04 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES OISEAUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LES OISEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES OISEAUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Gérant Associé : SEROSE Catherine modification le 15 Avril 2016

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI LES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX est 449 379 163. Le SIRET de son siège social est 449 379 163 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73449379163.

Qui dirige SCI LES OISEAUX ?

SCI LES OISEAUX est dirigée par CATHERINE SEROSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LES OISEAUX ?

Le siège social de SCI LES OISEAUX est situé 5 rue de la Gaite, 91270 Vigneux-sur-Seine.

SCI LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OISEAUX.