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SCI LES OISEAUX

Active
Siren818 607 681SCI07600 LABASTIDE-SUR-BESORGUESCréée le 23 février 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 818 607 681, SCI LES OISEAUX est une SCI créée le 23 février 2016. Son siège social est situé Ld Cote de Gaday, 07600 Labastide-sur-Besorgues. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CECILE IMBROSCIANO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES OISEAUX

Dénomination
SCI LES OISEAUX
SIREN
818 607 681
SIRET (siège)
818 607 681 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44818607681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 607 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 2016
Siège social
LD COTE DE GADAY, 07600, LABASTIDE-SUR-BESORGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES OISEAUX

Acquisition, gestion et administration par bail, location ou autrement, négociation, promotion, construction de tous immeubles ou droits immobiliers ou mobiliers et exceptionnellement aliénation de ceux des immeubles devenus inutiles à la société

Finances de SCI LES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES OISEAUX

YG

YOAN GAZULLA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2016) · 10 ans

CI

CECILE IMBROSCIANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 2016) · 10 ans

Établissements de SCI LES OISEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07600 LABASTIDE-SUR-BESORGUESSiègeActif

    818 607 681 00017 · ouvert le 13 février 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES OISEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES OISEAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES OISEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES OISEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2016

Questions fréquentes sur SCI LES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES OISEAUX est 818 607 681. Le SIRET de son siège social est 818 607 681 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44818607681.

Qui dirige SCI LES OISEAUX ?

SCI LES OISEAUX est dirigée par CECILE IMBROSCIANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES OISEAUX ?

Le siège social de SCI LES OISEAUX est situé Ld Cote de Gaday, 07600 Labastide-sur-Besorgues.

SCI LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OISEAUX.

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