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SCI LES ORANGERS

Active
Siren492 388 293Société civile06250 MOUGINSCréée le 12 octobre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 388 293, SCI LES ORANGERS est une société civile créée le 12 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 184 Che des Cabrieres, 06250 Mougins. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FREDERIQUE ROBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ORANGERS

Dénomination
SCI LES ORANGERS
SIREN
492 388 293
SIRET (siège)
492 388 293 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03492388293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 388 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 octobre 2006
Siège social
184 CHE DES CABRIERES, 06250, MOUGINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORANGERS

Acquisition et gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI LES ORANGERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ORANGERS

CL

CLARISSE LEFAY

Autre

Depuis la création (12 octobre 2006) · 20 ans

FR

FREDERIQUE ROBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LES ORANGERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    492 388 293 00010 · ouvert le 25 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ORANGERS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2006

  • Acte

Conformité de SCI LES ORANGERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORANGERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORANGERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORANGERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ORANGERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI LES ORANGERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORANGERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORANGERS est 492 388 293. Le SIRET de son siège social est 492 388 293 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03492388293.

Qui dirige SCI LES ORANGERS ?

SCI LES ORANGERS est dirigée par FREDERIQUE ROBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORANGERS ?

Le siège social de SCI LES ORANGERS est situé 184 Che des Cabrieres, 06250 Mougins.

SCI LES ORANGERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORANGERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORANGERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORANGERS.