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SCI LES ORANGERS

Active
Siren823 911 490SCI13005 MARSEILLECréée le 23 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI LES ORANGERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 911 490. Son siège social est situé 41 Che de l'Armee d'Afrique, 13005 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par HAFID SOUBANE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ORANGERS

Dénomination
SCI LES ORANGERS
SIREN
823 911 490
SIRET (siège)
823 911 490 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76823911490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 911 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 novembre 2016
Siège social
41 CHE DE L'ARMEE D'AFRIQUE, 13005, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ORANGERS

ACQUISITION ET ADMINISTRATION D' IMMEUBLES.

Finances de SCI LES ORANGERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ORANGERS

BA

BEDDA AKKAOUI

Autre

Depuis la création (23 novembre 2016) · 9 ans

HS

HAFID SOUBANE

Gérant

Depuis la création (23 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de SCI LES ORANGERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13005 MARSEILLESiègeActif

    823 911 490 00014 · ouvert le 14 décembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ORANGERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ORANGERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ORANGERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ORANGERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ORANGERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ORANGERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ORANGERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ORANGERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-14

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2016

Questions fréquentes sur SCI LES ORANGERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ORANGERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ORANGERS est 823 911 490. Le SIRET de son siège social est 823 911 490 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76823911490.

Qui dirige SCI LES ORANGERS ?

SCI LES ORANGERS est dirigée par HAFID SOUBANE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ORANGERS ?

Le siège social de SCI LES ORANGERS est situé 41 Che de l'Armee d'Afrique, 13005 Marseille.

SCI LES ORANGERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ORANGERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ORANGERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ORANGERS.

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